Mentions Légales

Mentions légales

1. Informations sur l’entreprise

Nom de l’entreprise : Maison Archi’Créa

Forme juridique : Auto-entrepreneur

Adresse du siège social :

14 Jardin de la Vallée, Châtenay-Malabry, France

SIRET : 89502985800019

Téléphone : 09 51 14 85 61 / 06 28 03 19 05

E-mail : contact@maisonarchicrea.com

Responsables de la publication : Faly Diene, Isabelle Courant Meier

2. Hébergement du site

Hébergeur : o2switch

Adresse :

SAS o2switch,

222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

Numéro de contact : 04 44 44 60 40

Informations légales :

• SIRET : 510 909 807 00032

• RCS : Clermont-Ferrand

• Capital : 100 000 €

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments visuels et textuels présents sur ce site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

4. Données personnelles et cookies

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Contact pour la gestion des données : contact@maisonarchicrea.com

5. Droit applicable et litiges

• Ce site est régi par le droit français.

• En cas de litige, le tribunal compétent est celui de Nanterre, sauf disposition contraire.

Ce texte respecte la structure légale nécessaire pour une page de mentions légales conforme et adaptée à votre entreprise.